Déposée le 7 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biotechmarine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODIAVELANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biotechmarine domicilié(e) ZI de Quemper Guezennec - 22260 - PONTRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 075 802 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Géraldine Galesne domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque CODIAVELANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biotechmarine, Société Par Actions Simplifiée - ZI de Quemper Guezennec - 22260 - PONTRIEUX - France - SIREN 440075802
L'AIR LIQUIDE, Département Propriété Intellectuelle, Géraldine Galesne - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369632 - Publication au BOPI 2003-04-28
Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258388 - Publication au BOPI 2004-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Inscription le 26 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615371 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-26
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2014 n°2548263 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-14
Substance biologique d'origine marine utilisée comme matière première dans les formulations cosmétiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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